Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERNEUIL
Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables "COOPERATIVE LAITIERE DE LA REGION LOCHOISE VERNEUIL-REIGNAC" Siège social à

Numéro de dépôt :
1698541
Date de dépôt :
16/09/1991
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
16/09/2001
VERNEUIL de Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables \

Présentation de la marque VERNEUIL

Déposée le 16 septembre 1991 par Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables "COOPERATIVE LAITIERE DE LA REGION LOCHOISE VERNEUIL-REIGNAC" Siège social à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « VERNEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables "COOPERATIVE LAITIERE DE LA REGION LOCHOISE VERNEUIL-REIGNAC" Siège social à, domicilié(e) VERNEUIL-SUR-INDRE "Les Arcis" (37600) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SAULNIER Michel - France.

La marque VERNEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERNEUIL est expirée depuis le 16 septembre 2001.

Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables "COOPERATIVE LAITIERE DE LA REGION LOCHOISE VERNEUIL-REIGNAC" Siège social à a également déposé les autres marques suivantes : VERNEUIL , LE VERNEUIL VERITABLE STE MAURE , LA BELLE LOCHOISE , CAMEMBERT DES DEUX BONS VIEUX , LE VERNEUIL , LE ROYAL LOCHOIS , MAITRE QUEUX , VERNEUIL , AGNES SOREL , LA BELLE LOCHOISE


Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables "COOPERATIVE LAITIERE DE LA REGION LOCHOISE VERNEUIL-REIGNAC" Siège social à - VERNEUIL-SUR-INDRE "Les Arcis" (37600) - France


Monsieur SAULNIER Michel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

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